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Polémique ou injures publiques : une question délicate pour la justice.

Travaux rue de la Chaîne. Un pavé dans la mare ?
La cour d’appel d’Orléans vient de confirmer la condamnation de Nicolas Viault, urbaniste blésois et « lanceur d’alerte », pour « injure » au maire de Blois (la Nouvelle République du 9 mars 2016).
Disons-le tout de suite pour préciser notre point de vue : Nicolas Viault ne fait pas partie de nos amis, il avait d’ailleurs soutenu le candidat Marc Gricourt aux municipales de 2008, et il tient régulièrement sur Internet des propos assez virulents contre le Front National. Mais après tout, c’est son opinion.
Cela n’empêche pas que certains de ses combats au niveau local puissent être justifiés, nous l’avions cité ici dans certains articles. 
Dans l’affaire qui vient d’être rejugée en appel, il s’agit de l’aménagement de la tête de pont côté Vienne et de la rue de la Chaîne, où Nicolas Viault déplorait que les anciens pavés aient été remplacés par du béton. Point de vue que nous partageons.
Mais le maire de Blois avait pris ombrage des propos tenus sur son blog, qu’il estime injurieux à son égard.
Une phrase sera retenue comme litigieuse : « « et après ça vient parler d’écologie, de patrimoine, quelle bande de bons à rien, ils méritent des baffes ces têtes à claques, ils sont à gerber. »
Propos sans doute excessifs mais après tout assez courants dans le débat public. François Hollande a récemment été la cible d’injures encore plus fournies lors de sa visite au salon de l’agriculture.
Toujours est-il que le Maire de Blois a porté plainte et que l’auteur a été condamné d’abord en correctionnelle à Blois puis confirmé à Orléans suite à l’appel des deux parties.
S’agissant d’un support numérique, peut-être aurait-il été préférable dans un premier temps de demander à Nicolas Viault de corriger ses propos et de les modérer ? Ce n’est pas la démarche qui a été privilégiée par le Maire, sans doute agacé par les critiques répétées d’un ancien ami politique.
Au final, les termes jugés injurieux qui n’avaient été connus que par les lecteurs du blog ont été largement répandus dans les médias, en démultipliant leur portée.
Attendons maintenant la suite. L’affaire ira-t-elle en cassation ? Car il ressort de la jurisprudence que la Justice a bien du mal à fixer une règle en matière d’injure publique, et qu’une autre cour pourrait infirmer ce jugement.
Ajoutons que s’agissant du Front National, nous sommes très souvent victimes d’injures, parfois bien plus graves, sur lesquelles les juges passent l’éponge, surtout quand ils appartiennent au syndicat de la magistrature, pour lequel nous sommes systématiquement coupables avant d’être jugés.

Mots-clefs :Blois, Loir et Cher, Marc Gricourt

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