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Le maire de Blois a-t-il été diffamé ?

Le conseil municipal de Blois prenait acte hier soir d’une décision du maire n°2018-81 engageant des poursuites pour « diffamation publique » à l’encontre de Nicolas Viault pour des propos postés sur la page Facebook publique « Tu est de Bois si… » en février dernier.
Nicolas Viault s’intéresse à toutes les questions touchant à l’urbanisme et au patrimoine et il est souvent intervenu publiquement pour critiquer certaines décisions d’aménagement, comme la démolition de la rotonde de la gare de Blois ou certains choix du projet d’aménagement Coeur de ville Loire.
Il apparaît à ce titre pour certains élus comme le « poil à gratter » qui les agace parfois un peu.
En l’occurrence, la plainte ne porte que sur la dernière phrase de la publication, concluant une critique du recours à un paysagiste pour concevoir des bancs publics métalliques jugés inadaptés, et qui laisse entendre que le choix de l’entreprise pourrait s’expliquer « parce ce sont des amis« .
Marc Gricourt y voit une suspicion à l’encontre des élus et des services de la ville, qui auraient en quelque sorte favorisé un candidat dans le cadre d’un marché public, « en violation de la procédure applicable« .
Accusation qui pourrait constituer une diffamation, mais la réaction peut sembler disproportionnée.
Il est fréquent, certes, que des élus en responsabilité soient accusés, parfois à tort ou sans preuves suffisantes, de malversations, de favoritisme, voir de prise illégale d’intérêts.
Dans le cas présent, il n’est pas question du choix de l’entreprise retenue, qui n’est d’ailleurs pas citée, mais de la décision de recourir à paysagiste pour la conception de mobilier urbain, alors que ce n’est pas son métier.
De même on peut difficilement y voir la suspicion d’une violation de la procédure applicable, la question porte plutôt sur la procédure retenue.
Il existe en effet pour les marchés publics des seuils déterminant la procédure retenue et la publicité de l’offre.
Dans le cas présent il faut savoir que le seuil est plus important pour un marché de travaux que pour un marché de fournitures.
Par conséquent, selon la décisions prise par le maître d’ouvrage (la Ville de Blois) en terme d’allotissement (séparation ou non du marché en lots plus ou moins importants), certaines prestations peuvent faire l’objet de procédures adaptées et ne pas nécessiter d’avoir recours à la publicité.
Et la proximité de l’entreprise peut expliquer qu’elle soit informée de l’offre plus facilement, d’autant plus qu’elle était déjà intervenue sur ce projet d’aménagement.
Enfin Sativa paysage, puisqu’il s’agit de cette société, avait été créée afin de permettre à des élèves-ingénieurs de l’Ecole du paysage de disposer en quelque sorte d’une école d’application.
Il n’est donc pas choquant qu’elle puisse être sollicitée par la Ville dans le respect des procédures, ce que nous ne contestons pas, à condition qu’elle reste dans son domaine de compétence.
Il aurait donc été facile pour la maire de donner toutes les précisions publiquement pour mettre fin à cette polémique.
D’autant plus que la loi de 1881 dispose que la diffamation est constituée par «l’allégation ou l’mputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé », mais la cour de cassation a jugé que l’allégation doit porter sur un fait « précis ou déterminé« , ce qui semble exclure à priori un simple sous-entendu.
Certes la justice tranchera, mais il n’en reste pas moins que cette procédure nous semble exagérée.

Mots-clefs :Blois, conseil municipal, élus, featured, justice, Loir et Cher

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